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Mentions légales

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Éditeur du site

Roselys Paris
1 Rue Marguerin
75014 Paris
France

Contact

Téléphone : +33 7 87 85 66 95
E-mail : support@roselysparis.com
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 9h00 à 17h00 (heure de Paris)

Forme juridique et immatriculation

Forme juridique : Entreprise individuelle (France)
Numéro SIREN : 993362060
Registre : RCS Paris (France)
Date d'immatriculation : 10 novembre 2025

TVA

Bénéficiaire de la franchise en base de TVA conformément à l'article 293 B du Code général des impôts (CGI). TVA non applicable, art. 293 B du CGI.

Responsable de la publication

Roselys Paris (le gérant)

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.

Règlement en ligne des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Notre adresse e-mail figure ci-dessus.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un éventuel litige.

Propriété intellectuelle

Les contenus et œuvres présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur français (Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation hors des limites du droit d'auteur nécessite l'accord écrit préalable de l'auteur.

Limitation de responsabilité

Les contenus de nos pages ont été élaborés avec le plus grand soin. Nous ne pouvons toutefois garantir leur exactitude, leur exhaustivité ni leur actualité permanentes.

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